Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour des mentions légales : 05/11/2024

 

TITULAIRE ET RESPONSABLE DU SITE

Cabinet des Docteurs Maroya (le « Praticien »)  

Adresse : 35 Rue Grande 14290 ORBEC

SIRET : [Numéro SIRET]  

Forme juridique : [Forme juridique]  

Capital social : 

Numéro d'inscription au registre du commerce et des sociétés : [Numéro RCS]

La référence aux règles professionnelles applicables et le titre professionnel : Code de déontologie du Chirurgien-Dentiste

Directeur de la publication : Docteur Maroya Kenneth

Contact : dentistesorbec@gmail.com

Numéro d’inscription à l’ordre : [Numéro d’inscription à l’ordre]

 

 

OBJET DU SITE

Ce site internet (le « Site ») est conçu à titre purement informatif et est destiné à tout type de public. Il a été réalisé selon la charte ordinale de qualité relative aux sites Internet et ratifiée par le Praticien. Les informations fournies sur le Site sont destinées à améliorer, non à remplacer, la relation qui existe entre le patient (ou visiteur du Site) et son chirurgien-dentiste ; ces informations permettent également de présenter le cabinet du Praticien. L’accès au Site est gratuit afin de fournir des informations sur la santé dentaire, l'hygiène et les traitements bucco-dentaires. Le contenu informatif sur la santé bucco-dentaire du Site (articles, soins et conseils de prévention) a été créé par un Comité éditorial et scientifique composé notamment de Chirurgiens-Dentistes.

 

ÉDITEUR ET HÉBERGEUR DU SITE

Éditeur du Site : ENPS  

Adresse : 67 rue Anatole France - 92300 LEVALLOIS PERRET  

Tél. : (+33) 1 44 50 11 12  

Fax : (+33) 1 46 19 00 34  

Email : info@webdentiste.eu  

Forme juridique : Société par actions simplifiée  

Capital social : 314.991 euros  

Numéro d'inscription au registre du commerce et des sociétés : 501 002 471 R.C.S. NANTERRE  

Numéro individuel d'identification fiscale : FR88501002471

 

Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur du Site : Alwaysdata - 91 rue du Faubourg Saint Honoré 75008 Paris France – tél : +33 (0)1 83 64 13 87

 

PUBLICITÉ

Le Site :  

- n’accueille aucune forme de publicité ;  

- contient des informations qui ne constituent en aucune manière une forme de publicité ;  

- ne constitue en aucun cas un démarchage.

 

Tout patient a le droit de s'inscrire sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique.  

Tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l’oppose à un professionnel.

 

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DROITS D'AUTEUR ET REPRODUCTION

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1. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

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